Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 00001 posée par M. Marcel Daunay

Situation des agriculteurs de la zone " Enclave des Digues et Maras "

Réponse du ministère : Agriculture

15/04/1993
Pertinence
Question n° 0360G posée par M. Marcel Daunay

Fiscalité agricole

Réponse du ministère : Agriculture

18/10/1991
Pertinence
Question n° 16380 posée par M. Marcel Daunay

Rendez-vous d'étape de la loi relative aux cotisations sociales agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

18/07/1991
Pertinence
Question n° 11754 posée par M. Marcel Daunay

Conditions d'attribution des bourses d'enseignement pour les enfants d'agriculteurs

Réponse du ministère : Éducation

27/09/1990
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. Marcel Daunay

Difficultés des agriculteurs

Réponse du ministère : Premier ministre

01/07/1988
Pertinence
Question n° 09966 posée par M. Marcel Daunay

Alternance dans les stages professionnels agricoles : bilan d'étude

La question est caduque

10/03/1988
Pertinence
Question n° 21829 posée par M. Marcel Daunay

Calendrier et modalités de la révision cadastrale

Réponse du ministère : Budget et consommation

07/02/1985
Pertinence
Question n° 16622 posée par M. Marcel Daunay

CEE et production laitière française

Réponse du ministère : Agriculture

12/04/1984
Pertinence
Question n° 16657 posée par M. Marcel Daunay

Aide judiciaire et agriculteurs

Réponse du ministère : Justice

12/04/1984
Pertinence
Question n° 11768 posée par M. Marcel Daunay

Exploitants agricoles: réduction des charges

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1983
Pertinence