Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 14041 posée par Mme Bernadette Dupont

    Revalorisation de la profession d'orthophoniste

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11086 posée par Mme Bernadette Dupont

    Vaccination DT Polio

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08762 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Cotisation d'adhésion à l'ordre des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07932 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Régulation de l'imagerie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07102 posée par Mme Bernadette Dupont

    Mesures d'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0256S posée par M. Ambroise Dupont

    Conditions de ressources des bénéficiaires de la couverture maladie universelle et effets de seuil

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 03452 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Fin du plan maladies rares et inquiétudes des malades

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03206 posée par M. Ambroise Dupont

    Projet de décret relatif aux conditions d'entreposage et de collecte des déchets d'activité de soins à risques infectieux des particuliers en auto-traitement (DASRI)

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02259 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 13721 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Accès au minimum vieillesse

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne