Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 2004G posée par Mme Sonia de La Provôté

    Étudiants sans master

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0029G posée par M. Gérard Roche

    Admission post bac

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0947G posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0619G posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Politique fiscale du Gouvernement

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0364G posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Temps de travail hebdomadaire

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0302G posée par M. Henri Tandonnet

    Politique gouvernementale du médicament générique

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0251G posée par Mme Kalliopi Ango Ela

    Conseil permanent de la francophonie

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0577G posée par M. Dominique Braye

    Transports ferroviaires en Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0479G posée par Mme Bernadette Dupont

    Adoption en Haïti

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0280G posée par M. Philippe Adnot

    Financement des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible