Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 18371 posée par M. Marc Boeuf

Fixation du salaire d'un professeur d'EPS

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

12/07/1984
Pertinence
Question n° 17647 posée par M. Pierre Bastie

Développement du sport scolaire

Réponse du ministère : Éducation

31/05/1984
Pertinence
Question n° 15295 posée par M. Fernand Lefort

Base nautique du Rowing-club (St-Ouen): suppression d'un poste d'assistant en aviron

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

02/02/1984
Pertinence
Question n° 14643 posée par M. Jean Cauchon

Brevet d'Etat d'éducateur sportif de 1er degré

Réponse du ministère : Temps libre

22/12/1983
Pertinence
Question n° 12141 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création d'un diplôme d'Etat d'activités physiques et sportives d'entretien: dépôt d'un projet de loi

Réponse du ministère : Temps libre

09/06/1983
Pertinence
Question n° 12184 posée par M. Pierre Merli

Diplômes d'EPS: conditions de délivrance

Réponse du ministère : Temps libre

09/06/1983
Pertinence
Question n° 0100G posée par M. Bernard Legrand

Financement des examens sportifs

Réponse du ministère : Temps libre

28/04/1983
Pertinence
Question n° 11289 posée par M. André Bohl

Réforme de l'éducation physique: état des dossiers

Réponse du ministère : Temps libre

21/04/1983
Pertinence
Question n° 07472 posée par M. Kléber Malécot

Activités physiques et sportives: encadrement et équipement

Réponse du ministère : Jeunesse

19/08/1982
Pertinence
Question n° 05823 posée par M. Pierre Vallon

Développement de l'action des CREPS

Réponse du ministère : Temps libre

07/05/1982
Pertinence