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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
84 questions
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Question n° 20359 posée par M. Robert del Picchia
Bourses scolaires aux Etats-Unis
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 20418 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Evolution de l'ISVL des enseignants au Brésil
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 22305 posée par M. Christian Cointat
Rémunération des enseignants recrutés locaux dans les EGD de Tananarive
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0110S posée par M. Robert del Picchia
Gratuité de la scolarité à l'étranger
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
Pertinence
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Question n° 03445 posée par M. Michel Guerry
Cotisation et contribution dues pour la couverture des charges de pensions des fonctionnaires détachés
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 03454 posée par M. Christian Cointat
Enseignants détachés à l'étranger : charges patronales
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 03477 posée par M. Christian Cointat
Enseignement français à Madagascar
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 04936 posée par M. Robert del Picchia
Avantage familial pour les personnels de l'État à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 04974 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Implication du décret n° 2007-1796 sur l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 08386 posée par Mme Claudine Lepage
Destination des majorations familiales des personnels de l'État français et de ses établissements publics en poste à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence