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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 25706 posée par M. François Bonhomme

    Formation aux premiers secours à l'école

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24036 posée par M. François Bonhomme

    Niveau des élèves en orthographe

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23192 posée par M. François Bonhomme

    Mise en place des heures d'enseignements pratiques interdisciplinaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22003 posée par M. François Bonhomme

    Traitement des admissions post-bac

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21249 posée par M. François Bonhomme

    Affiliation à l'Ircantec des maîtres de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1375S posée par M. François Bonhomme

    Mise en oeuvre des nouveaux programmes scolaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0921S posée par M. François Bonhomme

    Projet éducatif territorial

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13589 posée par M. François Bonhomme

    Application de l'article 55 du projet de loi de finances pour 2015 aux écoles relevant du décret du 7 mai 2014

    La question est caduque

    Pertinence Très faible