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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

  1. Question n° 28114 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Mise en oeuvre des engagements de la déclaration de Bonn sur la liberté de la recherche

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27008 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Éméritat des professeurs des universités et des maîtres de conférences

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27084 posée par M. Olivier Rietmann

    Prise en compte de l'apnée du sommeil

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24197 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Financement de la recherche publique pendant la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24154 posée par M. Pascal Allizard

    Difficultés de la recherche française

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23660 posée par M. Pierre Charon

    Conclusions du rapport d'information « Le médicament : l'urgence d'un changement de modèle ! »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20568 posée par M. Stéphane Ravier

    Recherche française dans le domaine de la santé et notamment dans le cadre de la lutte contre la Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20289 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Libertés académiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19842 posée par M. Olivier Rietmann

    Prise en compte de l'apnée du sommeil

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19518 posée par M. Jean-François Rapin

    Précisions concernant la transparence et l'équité dans l'attribution des contrats doctoraux

    La question est caduque

    Pertinence Faible