Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 20561 posée par M. Ronan Kerdraon

Situation précaire des personnels des établissements et des organismes de recherche et d'enseignement supérieur

La question est caduque

27/10/2011
Pertinence
Question n° 20994 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Situation des personnels non titulaires de la fonction publique

La question est caduque

17/11/2011
Pertinence
Question n° 09073 posée par M. Jean-Vincent Placé

Emploi des travailleurs handicapés au ministère

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/11/2013
Pertinence
Question n° 03718 posée par M. Michel Savin

Revalorisation des enseignants du supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/11/2022
Pertinence
Question n° 05545 posée par Mme Céline Brulin

Non-versement de la nouvelle prime aux enseignants du secondaire affectés dans le supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/03/2023
Pertinence
Question n° 06680 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

Chercheurs de la fonction publique

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/05/2023
Pertinence
Question n° 08690 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Situation des enseignants du secondaire affectés dans le supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/10/2023
Pertinence
Question n° 10965 posée par M. Laurent Lafon

Conditions de recrutement et d'emploi de vacataires retraités pour l'enseignement supérieur

En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/03/2024
Pertinence