Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

27 questions

1. Question n° 0669S posée par M. Serge Mérillou

   Avenir des missions locales

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   11/05/2023

   Pertinence

2. Question n° 0500S posée par M. Antoine Lefèvre

   Impact du programme « France travail jeunes » sur les missions locales pour l'emploi

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   16/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 1107S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Difficultés de recrutement des petites entreprises

   Réponse du Ministère du travail

   30/01/2020

   Pertinence

4. Question n° 0298S posée par M. Yves Détraigne

   Situation des chômeurs seniors

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   29/03/2018

   Pertinence

5. Question n° 0140S posée par M. Alain Duran

   Accès à la formation professionnelle des pâtres

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   07/12/2017

   Pertinence

6. Question n° 1485S posée par Mme Aline Archimbaud

   Situations de contentieux entre Pôle emploi et des artistes intermittents

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

   07/07/2016

   Pertinence

7. Question n° 1434S posée par M. Michel Raison

   Évolution des chiffres du chômage en Haute-Saône

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

   28/04/2016

   Pertinence

8. Question n° 1307S posée par M. Jacques Genest

   Allocation chômage d'un fonctionnaire révoqué

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   05/11/2015

   Pertinence

9. Question n° 1179S posée par M. Martial Bourquin

   Application des conventions collectives au sein des entreprises d'insertion

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   18/06/2015

   Pertinence

10. Question n° 0733S posée par M. Dominique Bailly

    Lutte contre le chômage dans le Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    13/03/2014

    Pertinence