Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 1375G posée par M. Jérôme Durain

Écocide

Réponse du Ministère de la justice

25/06/2020
Pertinence
Question n° 15980 posée par M. Jérôme Durain

Viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/05/2020
Pertinence
Question n° 14186 posée par M. Jérôme Durain

Carte de retrait de l'allocation de demandeur d'asile

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/02/2020
Pertinence
Question n° 14074 posée par M. Jérôme Durain

Visas et esport

La question est caduque

30/01/2020
Pertinence
Question n° 14095 posée par M. Jérôme Durain

Circulaire relative aux nuances politiques

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/01/2020
Pertinence
Question n° 1136G posée par Mme Vivette Lopez

Nuançage des candidats aux prochaines élections municipales

Réponse du Ministère de l'intérieur

23/01/2020
Pertinence
Question n° 12158 posée par M. Jérôme Durain

Prise en charge des auxiliaires afghans

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/09/2019
Pertinence
Question n° 0805G posée par M. Jérôme Durain

Suppression d'emplois à General Electric

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

29/05/2019
Pertinence
Question n° 09549 posée par M. Jérôme Durain

Collecte de la contribution à la formation professionnelle pour les artisans

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

21/03/2019
Pertinence
Question n° 0475G posée par M. Jérôme Durain

Nomination du procureur de Paris

Réponse du Ministère de la justice

03/10/2018
Pertinence