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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 08152 posée par M. André Vallini
Conditions d'élevage et d'abattage dans la filière piscicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 08153 posée par M. André Vallini
Aide française à l'éducation
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 10046 posée par M. André Vallini
Diminution du nombre de lapins de garenne en France métropolitaine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10096 posée par M. André Vallini
Révision du projet d'instruction du 4 juin 2015
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 10923 posée par M. André Vallini
Conditions d'élevage dans la filière avicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 11113 posée par M. André Vallini
Expérimentations zootechniques
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 11833 posée par M. André Vallini
Accroissement continu du nombre d'actes de sismothérapie en France
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 14803 posée par M. André Vallini
Usine Total au Yémen
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 17157 posée par M. André Vallini
Rapport annuel au Parlement 2020 sur les exportations d'armement de la France
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 17273 posée par M. André Vallini
Objectifs de développement durable et réalisation des droits de l'enfant
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence