Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

160 questions

  1. Question n° 25795 posée par M. Roland Courteau

    Épisode de gel dans les régions viticoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25713 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conséquences de la fin des quotas sucriers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25000 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des entreprises frappées par l'épizootie H5N1 – H5N8

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24855 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Traçabilité du miel français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24576 posée par M. Alain Bertrand

    Reconnaissance de l'activité de paysan-boulanger comme activité agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24213 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Concentration des fermes laitières

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22761 posée par M. François Bonhomme

    Lutte contre la grippe aviaire, indemnisation des élevages

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 22594 posée par M. Jacques Genest

    Mesures de soutien à la filière de la châtaigne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 21114 posée par M. Bruno Retailleau

    Conséquences pour les entreprises de transformation du vide sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20911 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Difficultés des entreprises de la filière foie gras

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne