Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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286 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

286 questions

  1. Question n° 19669 posée par Mme Chantal Deseyne

    Spina bifida

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04977 posée par Mme Laure Darcos

    Troubles spécifiques du langage et des apprentissages

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03949 posée par M. Olivier Paccaud

    Situation des personnes atteintes de troubles spécifiques du langage et des apprentissages

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03498 posée par Mme Florence Lassarade

    Besoins en matière de compensation du handicap des personnes atteintes de troubles « dys »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03543 posée par Mme Corinne Imbert

    Besoins de compensation du handicap chez les personnes concernées par des troubles « dys »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03379 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Besoins de compensation du handicap pour les enfants atteints de troubles des apprentissages

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03403 posée par Mme Françoise Férat

    Parcours de soins des personnes « dys »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03465 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Reconnaissance du handicap pour les personnes atteintes de troubles spécifiques du langage et des apprentissages

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03224 posée par M. Jacques Le Nay

    Compensation du handicap des personnes « dys »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03232 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Moyens de compensation du handicap adaptés aux besoins des enfants et adultes concernés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne