Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 0114G posée par M. Philippe Nogrix

    Réflexion sur les réformes des collectivités locales

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0801G posée par M. Philippe Nogrix

    L'application des lois

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0783G posée par M. Philippe Nogrix

    Les aides aux entreprises

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0665G posée par M. Philippe Nogrix

    Suites du CPE en matière de crise des institutions

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0492G posée par M. Philippe Nogrix

    Situation en Côte-d'Ivoire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0442G posée par M. Philippe Nogrix

    Répartition de la bande FM

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0185G posée par M. Philippe Nogrix

    Perspectives pour la saison touristique estivale et le tourisme rural

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0560G posée par M. Philippe Nogrix

    Action du gouvernement en direction de la filière bovine

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0352G posée par M. Philippe Nogrix

    Marée noire consécutive au naufrage de l'Erika

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible