Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 0712G posée par M. Daniel Salmon

    Situation agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0621G posée par M. Daniel Salmon

    Renouvellement de l'autorisation du glyphosate au niveau européen

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0072G posée par M. Daniel Salmon

    Mégabassines

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 2223G posée par M. Daniel Salmon

    Réglementation relative au CBD

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1996G posée par M. Daniel Salmon

    Chasse et ruralité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1814G posée par Mme Béatrice Gosselin

    Négociations sur la pêche dans le cadre du Brexit

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1783G posée par M. Daniel Salmon

    Soutien de l'État aux agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0553G posée par Mme Françoise Gatel

    Agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0186G posée par M. Philippe Paul

    Agroalimentaire : manque d'abattoirs

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0064G posée par M. Philippe Nogrix

    Prêts bonifiés pour les jeunes agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Moyenne