Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 0064G posée par M. Philippe Nogrix

    Prêts bonifiés pour les jeunes agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0007G posée par M. Marcel Daunay

    Dispositif de préretraite des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0445G posée par M. Marcel Daunay

    Consolidation des positions européennes dans les négociations du GATT

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0360G posée par M. Marcel Daunay

    Fiscalité agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0202G posée par M. Marcel Daunay

    Directive sur l'interdiction des anabolisants

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0193G posée par M. Marcel Daunay

    Utilisation d'hormones pour les veaux hollandais

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0076G posée par M. Marcel Daunay

    Plan social pour l'agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0152G posée par M. Marcel Daunay

    Retrait du projet de loi sur les anabolisants

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne