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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 0051G posée par M. Philippe Nogrix
Soutien aux petits clubs sportifs
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 0226G posée par M. Philippe Nogrix
Rapport de la commission d'enquête sénatoriale sur la Corse
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 0352G posée par M. Philippe Nogrix
Marée noire consécutive au naufrage de l'Erika
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0987S posée par M. Philippe Nogrix
Campagne de dépistage gratuit du cancer du sein
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
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Question n° 1211S posée par M. Philippe Nogrix
Elaboration des schémas de cohérence territoriale
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 0504S posée par M. Philippe Nogrix
Occupations illicites de logements
Réponse du Ministère délégué à l'intérieur
Pertinence