Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

105 questions

  1. Question n° 0051G posée par M. Philippe Nogrix

    Soutien aux petits clubs sportifs

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14014 posée par M. Philippe Nogrix

    Prise en charge d'articles médicalement justifiés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14445 posée par M. Philippe Nogrix

    Délai de réponse pour les demandes d'exploitation des stations-service indépendantes en zone rurale

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16453 posée par M. Philippe Nogrix

    Cumul d'emplois dans la fonction publique

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16955 posée par M. Philippe Nogrix

    Détermination des droits de l'aide personnalisée au logement (APL)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17296 posée par M. Philippe Nogrix

    Situation des associations organisatrices de visites de musées

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18658 posée par M. Philippe Nogrix

    Service extérieur des pompes funèbres

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19057 posée par M. Philippe Nogrix

    Hémochromatose génétique

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19246 posée par M. Philippe Nogrix

    Statut des personnels des agences postales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19247 posée par M. Philippe Nogrix

    Congé de fin d'activité des assistantes maternelles

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible