Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
30 questions
-
Question n° 09137 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Transfert des officines de pharmacie au sein d'une même commune et en périphérie de cette commune
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 14205 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Montant du taux de minoration par trimestre manquant appliqué sur les retraites
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 14207 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Situation précaire du secteur de la radiothérapie
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 0443S posée par M. Jean-Patrick Courtois
Situation des médecins du travail du personnel hospitalier
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 03614 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Instauration d'un régime simplifié d'agrément administratif pour les mutuelles déjà en activité
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 00632 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Attribution du statut de praticien hospitalier aux médecins du travail hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 00633 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Situation précaire du secteur de la radiothérapie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 37332 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Situation des orthophonistes
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 35659 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Situation précaire du secteur de la radiothérapie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 33833 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Situation des techniciens des laboratoires des centres hospitaliers
Réponse du ministère : Santé
Pertinence