Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 15532 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Transport véhiculé des engins de pêche sur les chemins de halage

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05218 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Maintien en vigueur du décret du 20 mars 2002

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0146S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Réalisation du pont sud à Mâcon assurant la jonction entre l'A 6 et la future A 40

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1135S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Respect du calendrier de réalisation du pont sud à Mâcon faisant la jonction de l'autoroute A6 et de la future autoroute A40

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 31407 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Port du gilet de sauvetage par les pêcheurs à la ligne à bord de leurs bateaux sur les rivières

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26664 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Flambée du prix du carburant

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26400 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Voyageurs sans billets dans les TGV

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 26123 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Transport de marchandises par les taxis

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23884 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Réglementation en matière de travaux forestiers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21429 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Installation d'un éthylomètre au tableau de bord des véhicules automobiles

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible