Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 09137 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Transfert des officines de pharmacie au sein d'une même commune et en périphérie de cette commune

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/06/2009
Pertinence
Question n° 14205 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Montant du taux de minoration par trimestre manquant appliqué sur les retraites

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/10/2004
Pertinence
Question n° 14207 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Situation précaire du secteur de la radiothérapie

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

21/10/2004
Pertinence
Question n° 0443S posée par M. Jean-Patrick Courtois

Situation des médecins du travail du personnel hospitalier

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

26/02/2004
Pertinence
Question n° 03614 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Instauration d'un régime simplifié d'agrément administratif pour les mutuelles déjà en activité

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

31/10/2002
Pertinence
Question n° 00632 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Attribution du statut de praticien hospitalier aux médecins du travail hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

11/07/2002
Pertinence
Question n° 00633 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Situation précaire du secteur de la radiothérapie

La question est caduque

11/07/2002
Pertinence
Question n° 37332 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Situation des orthophonistes

Réponse du ministère : Santé

20/12/2001
Pertinence
Question n° 35659 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Situation précaire du secteur de la radiothérapie

La question est caduque

18/10/2001
Pertinence
Question n° 33833 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Situation des techniciens des laboratoires des centres hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

21/06/2001
Pertinence