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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 14208 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Création d'un système de promotion interne au sein du ministère des sports
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 02390 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Création d'un système de promotion interne au sein du ministère des sports
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00272 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Gestion du Conseil supérieur de la pêche
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 0003S posée par M. Jean-Patrick Courtois
Règles de sécurité applicables aux pêcheurs à la ligne
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 36943 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Suppression du Fonds national pour le développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 19044 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Utilisation de granulats produits par le creusage d'un bassin artificiel
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 18545 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Budgétisation du Fonds national de développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 18436 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Taux de TVA réduit sur les activités sportives
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence