Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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377 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

377 questions

  1. Question n° 13407 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Prêt à taux " zéro " : incidences sur les taxes parafiscales et notamment la taxe locale d'équipement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13408 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Coût final du contournement de Mâcon Sud par la route Centre Europe Atlantique

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13670 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Timbre-poste en commémoration du cessez-le-feu du 19 mars 1962

    Réponse du ministère : Poste

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14130 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Equilibre des budgets annexes d'eau et d'assainissement

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0320S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Réalisation et financement de la route Centre Europe-Atlantique

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14385 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Installation d'un éthylomètre au tableau de bord des véhicules automobiles

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14408 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Utilisation du téléphone en conduisant une voiture

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0005G posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Révision des bases de la fiscalité locale

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18095 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Eligibilité des coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA) à la prise en charge des frais financiers pour les prêts bonifiés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18278 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Politique française quant à la situation politique du Soudan

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible