Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 05468 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Suppression de deux postes consulaires au Japon

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04776 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Projet de suppression de deux postes d'agents consulaires au Japon

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  3. Question n° 04783 posée par Mme Jacky Deromedi

    Projet de suppression de postes d'agents consulaires au Japon

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  4. Question n° 10108 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Évolution du nombre de Français inscrits dans les consulats de France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05303 posée par M. Roland Courteau

    Candidature de la France pour accueillir la conférence climat de 2015

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04039 posée par M. Roland Courteau

    Conférence de Doha sur le climat

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16558 posée par M. Roland Courteau

    Conférence de Cancun

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 14343 posée par M. Marcel Rainaud

    Mécanisme de développement propre

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10648 posée par M. Roland Courteau

    Sommet de Copenhague : aide spécifique aux pays en développement

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10650 posée par M. Roland Courteau

    Sommet de Copenhague : lutte contre les émissions de gaz à effet de serre

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible