Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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323 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

323 questions

Question n° 25819 posée par M. Roger Karoutchi

Retard de création de la médaille de l'engagement face aux épidémies

La question est caduque

09/12/2021
Pertinence
Question n° 21564 posée par Mme Françoise Férat

Baisse des contingents des ordres nationaux

Réponse du Premier ministre

18/03/2021
Pertinence
Question n° 21591 posée par M. Yves Détraigne

Parution au Journal officiel des contingents 2021-2023 réservés aux ordres nationaux

Réponse du Premier ministre

18/03/2021
Pertinence
Question n° 21447 posée par M. Jean Louis Masson

Distinction accordée aux personnes ayant donné plus de cinq cents fois leur sang

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/03/2021
Pertinence
Question n° 19839 posée par M. Olivier Rietmann

Attribution de la Légion d'honneur

Réponse du Premier ministre

24/12/2020
Pertinence
Question n° 1410S posée par Mme Sylvie Vermeillet

Avenir des associations de récipiendaires des ordres nationaux

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

10/12/2020
Pertinence
Question n° 19179 posée par M. Jean Louis Masson

Distinction accordée aux personnes ayant donné plus de cinq cents fois leur sang

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/11/2020
Pertinence
Question n° 18849 posée par M. Michel Dagbert

Situation des vétérans des essais nucléaires

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

12/11/2020
Pertinence
Question n° 1329S posée par M. Jean Louis Masson

Maires dévoués au service de la vie publique

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

29/10/2020
Pertinence
Question n° 18308 posée par Mme Françoise Férat

Reconnaissance nationale aux vétérans et travailleurs des centres d'expérimentations nucléaires militaires

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

22/10/2020
Pertinence