Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

Question n° 18274 posée par M. Roger Karoutchi

Lutte contre l'usage détourné du protoxyde d'azote

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/10/2020
Pertinence
Question n° 17942 posée par M. Yves Détraigne

Interdiction du protoxyde d'azote dit « gaz hilarant »

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/09/2020
Pertinence
Question n° 17484 posée par Mme Vivette Lopez

Utilisation croissante du protoxyde d'azote dit « gaz hilarant »

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/07/2020
Pertinence
Question n° 17232 posée par M. Christian Cambon

Usage détourné du protoxyde d'azote et ses conséquences

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/07/2020
Pertinence
Question n° 16173 posée par Mme Valérie Létard

Situation des radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16174 posée par Mme Valérie Létard

Situation du transport routier

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16175 posée par Mme Valérie Létard

Situation des entreprises adaptées

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16176 posée par Mme Valérie Létard

Concours internes au ministère de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16177 posée par Mme Valérie Létard

Situation des entreprises des pompes funèbres

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

21/05/2020
Pertinence
Question n° 15910 posée par Mme Valérie Létard

Situation des grossistes spécialisés dans la distribution des boissons

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

07/05/2020
Pertinence