Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

Question n° 0205G posée par Mme Valérie Létard

Danger pour la santé du protoxyde d'azote

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

26/01/2023
Pertinence
Question n° 16173 posée par Mme Valérie Létard

Situation des radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16174 posée par Mme Valérie Létard

Situation du transport routier

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16175 posée par Mme Valérie Létard

Situation des entreprises adaptées

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16176 posée par Mme Valérie Létard

Concours internes au ministère de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16177 posée par Mme Valérie Létard

Situation des entreprises des pompes funèbres

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

21/05/2020
Pertinence
Question n° 15910 posée par Mme Valérie Létard

Situation des grossistes spécialisés dans la distribution des boissons

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15911 posée par Mme Valérie Létard

Situation des loisirs indoor

La question est caduque

07/05/2020
Pertinence
Question n° 1286G posée par Mme Valérie Létard

Europe et crise du Covid-19

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15419 posée par Mme Valérie Létard

Crise sanitaire et soins apportés aux chevaux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Pertinence