Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 17942 posée par M. Yves Détraigne

Interdiction du protoxyde d'azote dit « gaz hilarant »

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/09/2020
Pertinence
Question n° 17484 posée par Mme Vivette Lopez

Utilisation croissante du protoxyde d'azote dit « gaz hilarant »

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/07/2020
Pertinence
Question n° 17232 posée par M. Christian Cambon

Usage détourné du protoxyde d'azote et ses conséquences

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/07/2020
Pertinence
Question n° 12516 posée par M. Jérôme Bascher

Consommation croissante de protoxyde d'azote

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/10/2019
Pertinence
Question n° 09089 posée par Mme Valérie Létard

Tarifs hospitaliers

La question est caduque

21/02/2019
Pertinence
Question n° 08649 posée par Mme Valérie Létard

Déremboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/01/2019
Pertinence
Question n° 05503 posée par Mme Valérie Létard

Délivrance des appareillages orthopédiques de série

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/06/2018
Pertinence
Question n° 03522 posée par Mme Valérie Létard

Établissements de santé privés à but non lucratif

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/03/2018
Pertinence
Question n° 02142 posée par Mme Valérie Létard

Orthophonistes dans les établissements de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/11/2017
Pertinence
Question n° 25959 posée par Mme Valérie Létard

Suites du règlement arbitral entre les chirurgiens dentistes libéraux et l'assurance maladie

La question est caduque

15/06/2017
Pertinence