Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 20436 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Réingéniérie de la formation des psychomotriciens

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/03/2016
Pertinence
Question n° 20447 posée par M. Jean-Pierre Grand

Réingénierie de la profession de psychomotricien

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/03/2016
Pertinence
Question n° 19898 posée par M. Jean Louis Masson

Psychomotriciens

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/02/2016
Pertinence
Question n° 19510 posée par Mme Corinne Féret

Revalorisation de la profession de psychomotricien

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/12/2015
Pertinence
Question n° 19074 posée par M. Jean-Claude Leroy

Réingénierie de la formation de psychomotricien

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/12/2015
Pertinence
Question n° 18904 posée par Mme Claire-Lise Campion

Réforme de la formation initiale des psychomotriciens

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/11/2015
Pertinence
Question n° 18938 posée par M. Jean-Pierre Grand

Réingénierie de la profession de psychomotricien

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/11/2015
Pertinence
Question n° 18295 posée par M. Jean-Marie Morisset

Situation des psychomotriciens

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/10/2015
Pertinence
Question n° 21507 posée par M. Dominique Bailly

Reconnaissance des formations paramédicales

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/12/2011
Pertinence
Question n° 07357 posée par Mme Colette Giudicelli

Reconnaissance universitaire et adaptation de la formation des sages-femmes au système LMD

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/02/2009
Pertinence