Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 15560 posée par M. Serge Lagauche

    Fermeture de services de soins aux personnes en situation d'addiction dans le département du Val-de-Marne

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0777S posée par M. Christian Cambon

    Incidences pour les communes riveraines de l'aéroport d'Orly des travaux envisagés pour l'accueil des Boeing 777 et des Airbus A 380

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19014 posée par M. Christian Cambon

    Conséquences sanitaires de la décharge à ciel ouvert de Limeil-Brévannes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 11297 posée par M. Christian Cambon

    Risque de désert médical dans le sud du Val-de-Marne

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1132S posée par M. Christian Cambon

    Désert médical dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21867 posée par M. Christian Favier

    Lutte contre les décharges sauvages

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24590 posée par M. Christian Cambon

    Situation de crise au collège Janusz Korczak de Limeil-Brévannes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 01841 posée par M. Christian Cambon

    Bidonville à Limeil-Brévannes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0294S posée par M. Laurent Lafon

    Projet d'implantation d'une prison à Limeil-Brévannes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  10. Question n° 04395 posée par M. Pascal Savoldelli

    Devenir des bureaux de poste de plein exercice

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible