Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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230 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

230 questions

Question n° 21564 posée par Mme Françoise Férat

Baisse des contingents des ordres nationaux

Réponse du Premier ministre

18/03/2021
Pertinence
Question n° 21591 posée par M. Yves Détraigne

Parution au Journal officiel des contingents 2021-2023 réservés aux ordres nationaux

Réponse du Premier ministre

18/03/2021
Pertinence
Question n° 21447 posée par M. Jean Louis Masson

Distinction accordée aux personnes ayant donné plus de cinq cents fois leur sang

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/03/2021
Pertinence
Question n° 19839 posée par M. Olivier Rietmann

Attribution de la Légion d'honneur

Réponse du Premier ministre

24/12/2020
Pertinence
Question n° 19179 posée par M. Jean Louis Masson

Distinction accordée aux personnes ayant donné plus de cinq cents fois leur sang

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/11/2020
Pertinence
Question n° 12771 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Modalités d'attribution de la médaille militaire à la troisième génération du feu

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

24/10/2019
Pertinence
Question n° 11121 posée par Mme Pascale Gruny

Augmentation des contingents de l'Ordre national de la Légion d'honneur

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

27/06/2019
Pertinence
Question n° 10610 posée par M. Bernard Cazeau

Reconnaissance de l'engagement des forces de l'ordre dans les troubles de Nouvelle-Calédonie entre 1983 et 1988

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

30/05/2019
Pertinence
Question n° 09444 posée par M. Hervé Maurey

Port d'une décoration par un descendant

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

14/03/2019
Pertinence
Question n° 03760 posée par M. Édouard Courtial

Décorations des réservistes

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

15/03/2018
Pertinence