Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 11356 posée par M. Éric Bocquet

    Morts au travail

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  2. Question n° 11361 posée par M. Éric Bocquet

    Pénurie d'inspecteurs du travail

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0152G posée par M. Éric Bocquet

    Reste à charge pour les titulaires d'un compte personnel de formation

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 24239 posée par M. Éric Bocquet

    Conditions de travail dégradées des agents de la division immigration à Roissy-Charles de Gaulle

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 22502 posée par M. Éric Bocquet

    Télétravail

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 22182 posée par M. Éric Bocquet

    Rapport de la fondation des femmes sur l'impact du Covid-19 sur l'emploi des femmes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 20387 posée par M. Éric Bocquet

    Rapport indépendant sur la politique sociale et l'emploi au sein d'Amazon France

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 08282 posée par M. Éric Bocquet

    Santé mentale des actifs en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06314 posée par M. Éric Bocquet

    Situation alarmante des forces de sécurité intérieure

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  10. Question n° 04636 posée par M. Éric Bocquet

    Difficultés de la médecine du travail

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte