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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 1489S posée par M. Christian Cambon
Nouveau plan de prévention du bruit dans l'environnement de l'aéroport d'Orly
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0267S posée par M. Christian Cambon
Interconnexion des TGV sur la ligne Massy-Valenton
Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale
Pertinence
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Question n° 1150S posée par M. Christian Cambon
Implantation d'un centre de rétention administrative sur la commune de Villeneuve-le-Roi
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0777S posée par M. Christian Cambon
Incidences pour les communes riveraines de l'aéroport d'Orly des travaux envisagés pour l'accueil des Boeing 777 et des Airbus A 380
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0612S posée par M. Christian Cambon
Dysfonctionnements dans l'élaboration du plan de gêne sonore d'Orly
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
Pertinence