Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 19504 posée par M. Christian Cambon

    Suppression de 150 emplois chez Thales à Rungis

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 12905 posée par M. Christian Cambon

    Expropriations dans le cadre des travaux de la ligne 15 Est du Grand Paris express

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 22292 posée par M. Christian Cambon

    Financement du passe Navigo

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 07940 posée par M. Christian Cambon

    Absence de transparence dans les tarifs des auto-écoles

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00567 posée par M. Christian Cambon

    Conséquences négatives du projet de fermeture des voies sur berges pour l'activité économique en Île-de-France

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 21954 posée par M. Christian Cambon

    Prix du carburant

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très forte