Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 19504 posée par M. Christian Cambon

Suppression de 150 emplois chez Thales à Rungis

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

10/12/2020
Pertinence
Question n° 12905 posée par M. Christian Cambon

Expropriations dans le cadre des travaux de la ligne 15 Est du Grand Paris express

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

31/10/2019
Pertinence
Question n° 22292 posée par M. Christian Cambon

Financement du passe Navigo

La question est caduque

16/06/2016
Pertinence
Question n° 07940 posée par M. Christian Cambon

Absence de transparence dans les tarifs des auto-écoles

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

29/08/2013
Pertinence
Question n° 0022G posée par M. Christian Favier

Grand Paris

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

12/10/2012
Pertinence
Question n° 0059S posée par M. Christian Cambon

Coût de plus en plus prohibitif pour les usagers de l'autoroute

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

26/07/2012
Pertinence
Question n° 00567 posée par M. Christian Cambon

Conséquences négatives du projet de fermeture des voies sur berges pour l'activité économique en Île-de-France

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/07/2012
Pertinence
Question n° 21954 posée par M. Christian Cambon

Prix du carburant

Réponse du Ministère chargé des transports

19/01/2012
Pertinence
Question n° 1110S posée par M. Christian Cambon

Aide financière à l'insonorisation des logements compris dans le plan de gêne sonore de Paris-Orly.

Réponse du Ministère délégué au tourisme

07/09/2006
Pertinence