Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

Question n° 02117 posée par M. Christian Cambon

Lutter contre les nuisances de l'A4 à Charenton-le-Pont

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

04/08/2022
Pertinence
Question n° 27042 posée par M. Christian Cambon

Lutter contre les nuisances de l'A4 à Charenton-le-Pont

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence
Question n° 26937 posée par M. Christian Cambon

Pollution de l'incinérateur d'Ivry à Charenton-le-Pont

Réponse du Ministère de la transition écologique

24/02/2022
Pertinence
Question n° 25585 posée par M. Christian Cambon

Contamination de nombreux produits alimentaires par l'oxyde d'éthylène

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

25/11/2021
Pertinence
Question n° 22081 posée par M. Christian Cambon

Contamination de nombreux produits alimentaires par l'oxyde d'éthylène

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

08/04/2021
Pertinence
Question n° 22134 posée par M. Christian Cambon

Emprises de la voie de desserte orientale dans le Val-de-Marne

La question est caduque

08/04/2021
Pertinence
Question n° 22135 posée par M. Christian Cambon

Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour la commune de Santeny

La question est caduque

08/04/2021
Pertinence
Question n° 17914 posée par M. Christian Cambon

Emprises de la voie de desserte orientale dans le Val-de-Marne

La question est caduque

24/09/2020
Pertinence
Question n° 17833 posée par M. Christian Cambon

Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour la commune de Santeny

La question est caduque

17/09/2020
Pertinence
Question n° 17232 posée par M. Christian Cambon

Usage détourné du protoxyde d'azote et ses conséquences

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/07/2020
Pertinence