Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 0799G posée par M. Alain Dufaut

La lutte contre le dopage

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

09/02/2007
Pertinence
Question n° 0857S posée par M. Simon Sutour

Devenir du secteur associatif

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

03/11/2005
Pertinence
Question n° 0546G posée par M. Jean-Pierre Michel

Gel des crédits budgétaires aux associations

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

21/10/2005
Pertinence
Question n° 0549G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Violences dans les stades

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

21/10/2005
Pertinence
Question n° 0840S posée par M. Bernard Piras

Qualification des directeurs de centres de vacances et de loisirs

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/10/2005
Pertinence
Question n° 0841S posée par M. Michel Doublet

Situation des garderies périscolaires rurales

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/10/2005
Pertinence
Question n° 0791S posée par M. Richard Yung

Avenir de l'Office franco-allemand pour la jeunesse

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

16/06/2005
Pertinence
Question n° 0765S posée par Mme Michèle André

Diminution des crédits des contrats éducatifs locaux

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

05/05/2005
Pertinence
Question n° 0722S posée par Mme Isabelle Debré

Fonctionnement du chèque emploi associatif

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

23/03/2005
Pertinence
Question n° 0476G posée par M. Jean-François Humbert

Jeux Olympiques de 2012 : bilan de la visite à Paris du CIO

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

18/03/2005
Pertinence