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508 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
508 questions
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Question n° 05526 posée par M. Jean Louis Masson
Financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 05527 posée par M. Jean Louis Masson
Zones d'éducation prioritaire en zone rurale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 04475 posée par M. Jean Louis Masson
Financement des accompagnants d'élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 04557 posée par M. Jean Louis Masson
Zones d'éducation prioritaire en zone rurale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 04153 posée par M. Jean Louis Masson
Tarif réduit d'accès aux remontées mécaniques
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 03997 posée par M. Jean Louis Masson
Frais de scolarité dans les écoles d'ingénieurs
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 03777 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 02705 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'un lycée franco-allemand à Metz
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 02530 posée par M. Jean Louis Masson
Tarif réduit d'accès aux remontées mécaniques
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 02427 posée par M. Jean Louis Masson
Concours de recrutement de l'École polytechnique
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence