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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
80 questions
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Question n° 25000 posée par M. Jean-Marie Morisset
Situation des entreprises frappées par l'épizootie H5N1 H5N8
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 24367 posée par M. Jean-Claude Leroy
Difficultés de mise en oeuvre du programme LEADER
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 24193 posée par M. Gaëtan Gorce
Retard pris par la mise en place des programmes LEADER
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23215 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Difficultés de mise en oeuvre du programme de liaison entre actions de développement de l'économie rurale
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 22996 posée par Mme Delphine Bataille
Rôle et financement des groupements de défense sanitaire
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 22917 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Plan de compétitivité et d'adaptation des exploitations agricoles en Bourgogne-Franche-Comté
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 22610 posée par Mme Michelle Demessine
Choc de simplification pour les agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 22638 posée par M. Roland Courteau
Pratiques d'abattage honteuses d'animaux
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 22668 posée par M. Jean-Claude Leroy
Obligations de service dans les établissements d'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 22364 posée par M. Jean-Noël Guérini
Conséquences de l'appauvrissement des sols agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence