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Questions avec et sans réponses

51 questions

1. Question n° 1189S posée par M. Laurent Burgoa

   Conséquence d'une disparition définitive du centre médico-psychologique pour enfants et adolescents au Vigan

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   28/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 1031S posée par M. Claude Kern

   Financement des nouveaux droits des établissements et services d'aide par le travail

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   25/01/2024

   Pertinence

3. Question n° 0737S posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie

   Prise en compte du champ visuel pour l'attribution du forfait cécité dans le cadre de la prestation de compensation du handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   08/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 0562S posée par M. Philippe Mouiller

   Dysfonctionnements en matière de contrôle de l'effectivité des droits à prestation de compensation du handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   06/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 0496S posée par M. Olivier Cigolotti

   Prestation de compensation du handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   16/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 0235S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

   Reconnaissance de droits pour les aidants

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   27/10/2022

   Pertinence

7. Question n° 0073S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

   Problèmes de recrutement des auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   21/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 2104S posée par Mme Laure Darcos

   Parcours en alternance des jeunes porteurs de handicap accueillis en institut médico-professionnel

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

   27/01/2022

   Pertinence

9. Question n° 2105S posée par M. Franck Menonville

   Accueil des enfants handicapés français dans les établissements spécialisés en Belgique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   27/01/2022

   Pertinence

10. Question n° 2082S posée par M. Alain Marc

    Difficultés de scolarisation liées au manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    20/01/2022

    Pertinence