Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 04512 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Situation des officiers de la marine marchande

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02635 posée par M. Gérard Le Cam

    Pension de retraite anticipée des marins

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02508 posée par M. Daniel Laurent

    Sécurité maritime

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01202 posée par Mme Danielle Michel

    Financement des foyers d'accueil au profit des marins de commerce en escale dans les ports français

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23481 posée par Mme Danielle Michel

    Financement des foyers d'accueil au profit des marins de commerce en escale dans les ports français

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 23211 posée par M. Charles Revet

    Difficultés rencontrées par les associations d'accueil des marins

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 22734 posée par M. Georges Labazée

    Convention de l'OIT sur les conditions de travail des marins

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 20420 posée par M. Michel Doublet

    Mise en place du Conseil supérieur des gens de mer

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20354 posée par M. Michel Doublet

    Institution d'une « redevance service et bien-être » à taux modulable pour les navires en escale dans les ports français

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20085 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Mise en place du Conseil supérieur des gens de mer

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible