Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

82 questions

Question n° 2171S posée par M. Bruno Belin

Architectes des bâtiments de France

La question est caduque

26/05/2022
Pertinence
Question n° 2080S posée par M. Stéphane Piednoir

Sauvegarde du patrimoine de l'ancien collège de Combrée

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

20/01/2022
Pertinence
Question n° 25929 posée par M. Stéphane Ravier

Sauvegarde de la carrière antique de la Corderie à Marseille

Réponse du Ministère de la culture

23/12/2021
Pertinence
Question n° 25735 posée par Mme Catherine Dumas

Avenir de l'église suédoise de Paris

La question est caduque

09/12/2021
Pertinence
Question n° 25559 posée par M. Alain Duffourg

Publication du décret d'application sur le label relatif aux immeubles rendus accessibles au public, parcs et jardins

Réponse du Ministère de la culture

25/11/2021
Pertinence
Question n° 22653 posée par Mme Vivette Lopez

Préservation du patrimoine meulier français

Réponse du Ministère de la culture

06/05/2021
Pertinence
Question n° 21614 posée par M. Stéphane Ravier

Sort du patrimoine en France et monuments constitutifs de notre identité.

Réponse du Ministère de la culture

18/03/2021
Pertinence
Question n° 19166 posée par M. Jean-Michel Arnaud

Participation financière minimale des collectivités territoriales dans le cadre d'opérations de sauvegarde du patrimoine non protégé

Réponse du Ministère de la culture

26/11/2020
Pertinence
Question n° 18745 posée par Mme Laurence Cohen

Fermeture du Palais de la découverte

Réponse du Ministère de la culture

12/11/2020
Pertinence
Question n° 18542 posée par M. Hervé Maurey

Protection des monuments religieux

Réponse du Ministère de la culture

29/10/2020
Pertinence