Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 10398 posée par Mme Christine Herzog

Avis des architectes des bâtiments de France, critères de jugement et possibilités de contestation

Réponse du Ministère de la culture

29/02/2024
Pertinence
Question n° 09852 posée par Mme Anne Souyris

Plomb dans la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

Réponse du Ministère de la culture

25/01/2024
Pertinence
Question n° 07730 posée par Mme Christine Herzog

Panneaux photovoltaïques non visibles d'un monument historique classé

Réponse du Ministère de la culture

06/07/2023
Pertinence
Question n° 04990 posée par M. Jean Louis Masson

Demande d'inscription aux monuments historiques du temple protestant de Metz Queuleu

Réponse du Ministère de la culture

26/01/2023
Pertinence
Question n° 03512 posée par Mme Christine Herzog

Travaux dans un immeuble cultuel désinscrit des monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture

27/10/2022
Pertinence
Question n° 19529 posée par Mme Catherine Dumas

Reconnaissance de titres en matière de restauration des collections des musées de France

Réponse du Ministère de la culture

10/12/2020
Pertinence
Question n° 18542 posée par M. Hervé Maurey

Protection des monuments religieux

Réponse du Ministère de la culture

29/10/2020
Pertinence
Question n° 10568 posée par M. Xavier Iacovelli

Sauvegarde de la Maison du Peuple de Clichy-la-Garenne

Réponse du Ministère de la culture

23/05/2019
Pertinence
Question n° 06394 posée par M. Xavier Iacovelli

École de plein air de Suresnes

Réponse du Ministère de la culture

26/07/2018
Pertinence
Question n° 21968 posée par M. Jean Louis Masson

Protection d'un monument historique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/01/2012
Pertinence