Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 01157 posée par M. Roland Courteau

Adaptation de la publicité sur les vins aux différentes législations communautaires

Réponse du ministère : Agriculture

04/08/1988
Pertinence
Question n° 15127 posée par M. Marcel Vidal

Crise de la viticulture méridionale

Réponse du ministère : Agriculture

02/05/1991
Pertinence
Question n° 01881 posée par M. Jean-Paul Hugot

Conditions de replantation de vignes destinées à la production de vin AOC

Réponse du ministère : Agriculture

08/07/1993
Pertinence
Question n° 09371 posée par M. Roland Courteau

Mesures destinées à favoriser la programmation des investissements viticoles

Réponse du ministère : Agriculture

12/01/1995
Pertinence
Question n° 11361 posée par M. Michel Doublet

Aides fiscales aux entreprises viticoles de la région Cognac

Réponse du ministère : Agriculture

15/10/1998
Pertinence
Question n° 11362 posée par M. Michel Doublet

Soutien à la viticulture de la région Cognac

Réponse du ministère : Agriculture

15/10/1998
Pertinence
Question n° 11363 posée par M. Michel Doublet

Budget de promotion générique Cognac

Réponse du ministère : Agriculture

15/10/1998
Pertinence
Question n° 11364 posée par M. Michel Doublet

Viticulture de la région Cognac et charte des prix

Réponse du ministère : Agriculture

15/10/1998
Pertinence
Question n° 11365 posée par M. Michel Doublet

Aides à la trésorerie des entreprises viticoles de la région Cognac

Réponse du ministère : Agriculture

15/10/1998
Pertinence
Question n° 11366 posée par M. Michel Doublet

Situation de la viticulture de la région Cognac

Réponse du ministère : Agriculture

15/10/1998
Pertinence