Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 17747 posée par M. Daniel Percheron

Accusations de fraudes soulevées contre le Fonds mondial de lutte contre le Sida, la tuberculose et le paludisme

Réponse du Ministère chargé de la coopération

24/03/2011
Pertinence
Question n° 17102 posée par M. André Vantomme

Accusations de fraudes soulevées contre le fonds mondial de lutte contre le Sida, la tuberculose et la paludisme

Réponse du Ministère chargé de la coopération

10/02/2011
Pertinence
Question n° 0676G posée par M. Philippe Richert

Les relations entre la France et Israël et la francophonie

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

05/05/2006
Pertinence
Question n° 1038S posée par M. Richard Yung

Taxe de solidarité sur les billets d'avion

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

04/05/2006
Pertinence
Question n° 20842 posée par M. Bernard Piras

Mise en oeuvre de la réforme OHADA des télécoms

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

15/12/2005
Pertinence
Question n° 20770 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Aides apportées par la France au développement des télécoms en Afrique

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

08/12/2005
Pertinence
Question n° 16941 posée par M. Louis Souvet

Convention sur la diversité culturelle

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

31/03/2005
Pertinence
Question n° 14015 posée par Mme Valérie Létard

Fracture numérique dans les pays de la zone ACP (Afrique-Caraïbes-Pacifique)

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

07/10/2004
Pertinence