Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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257 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

257 questions

  1. Question n° 25835 posée par M. Alain Marc

    Directives européennes et variétés fruitières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25640 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Demande d'avis des commissions départementales dans le cadre de l'élaboration du PLU

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25488 posée par M. Loïc Hervé

    Réorganisation des chambres d'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25280 posée par Mme Odette Herviaux

    Dialogue social dans un établissement public administratif de plus de 600 collaborateurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25021 posée par M. Philippe Madrelle

    Transmission des données de ventes de pesticides en Gironde

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25062 posée par M. Philippe Madrelle

    Financement d'alternatives aux pesticides

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25103 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Protection de la biodiversité des espèces rares

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24958 posée par M. Yves Daudigny

    Danger du maintien du classement du frelon asiatique en nuisible de seconde catégorie

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24922 posée par Mme Colette Giudicelli

    Validité juridique des notifications adressées par les notaires aux SAFER par lettre recommandée électronique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24637 posée par Mme Sophie Primas

    Mise en place du registre des actifs agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible