Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 25755 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Dates d'interdiction de la taille des haies

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25713 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conséquences de la fin des quotas sucriers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16905 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation de la filière bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16195 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Politique agricole commune et capacité professionnelle agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14800 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir de la production laitière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13256 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation préoccupante de l'apiculture française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09770 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Revendications de la filière équine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06439 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes des producteurs de betteraves

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04251 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Règlement sucre européen

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00801 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des producteurs d'endives

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible