Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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176 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

176 questions

Question n° 14280 posée par M. André Dulait

Rapport relatif aux professions paramédicales

Réponse du ministère : Santé

25/02/1999
Pertinence
Question n° 15140 posée par M. Louis Souvet

Exercice libéral des professions paramédicales

Réponse du ministère : Santé

01/04/1999
Pertinence
Question n° 15280 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Statut des professions paramédicales de rééducation

Réponse du ministère : Emploi

01/04/1999
Pertinence
Question n° 15291 posée par M. Louis Grillot

Situation des professions paramédicales de rééducation

Réponse du ministère : Santé

01/04/1999
Pertinence
Question n° 15299 posée par M. Bernard Piras

Situation des professions paramédicales de rééducation

Réponse du ministère : Emploi

01/04/1999
Pertinence
Question n° 15359 posée par M. Georges Gruillot

Réforme du statut des professions paramédicales de rééducation

Réponse du ministère : Emploi

08/04/1999
Pertinence
Question n° 15371 posée par Mme Odette Terrade

Réforme du statut des professions paramédicales de rééducation

Réponse du ministère : Santé

08/04/1999
Pertinence
Question n° 15386 posée par M. André Bohl

Auxiliaires médicaux libéraux

Réponse du ministère : Emploi

08/04/1999
Pertinence
Question n° 15395 posée par M. Alfred Foy

Avenir du rapport Brocas

Réponse du ministère : Emploi

08/04/1999
Pertinence
Question n° 15428 posée par M. Pierre André

Statut des professions paramédicales de rééducation

Réponse du ministère : Santé

08/04/1999
Pertinence