Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
-
Question n° 01868 posée par M. Roger Karoutchi
Reconnaissance du travail des soignants en première ligne contre la covid-19
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 25819 posée par M. Roger Karoutchi
Retard de création de la médaille de l'engagement face aux épidémies
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1581S posée par Mme Jocelyne Guidez
Report de la réforme grand âge et autonomie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
-
Question n° 1518G posée par M. Pierre Cuypers
Réouverture des lieux de culte
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
-
Question n° 22379 posée par Mme Gisèle Jourda
Actions entreprises par la France concernant les conditions d'abattage des animaux sans étourdissement
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 05579 posée par M. François Patriat
Étendre le principe de neutralité religieuse à l'ensemble des personnels des établissements d'accueil de la petite enfance et des personnes âgées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0398S posée par M. Michel Boutant
Statut des aidants familiaux
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence
-
Question n° 0832S posée par Mme Maryvonne Blondin
Identité de genre et statut des personnes transsexuelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0175S posée par M. Georges Mouly
Situation des conjoints survivants
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence