Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 11973 posée par M. Gérard César

    Traitement des marcs de raisin

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12247 posée par M. Robert Navarro

    Élimination des sous-produits de la vinification

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13571 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Lutte contre le gaspillage alimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13995 posée par M. Henri Tandonnet

    Épandage agricole des composts urbains

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14555 posée par M. Roger Madec

    Lutte contre le gaspillage alimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14618 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Développement de l'usage du sac à emporter dans les restaurants

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14723 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Problème de gaspillage alimentaire dans les supermarchés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1051S posée par M. Yannick Botrel

    Incitation à la méthanisation agricole

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1065S posée par M. Mathieu Darnaud

    Restriction de l'écobuage en zone rurale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16591 posée par M. Alain Marc

    Gaspillage alimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible